Poinçons

Le point sur les poinçons

En France, la réglementation des métaux précieux est inscrite dans le code général des impôts. La détention et le travail de ces métaux sont soumis à un contrôle strict de l’Etat. Les fabricants et les détaillants doivent respecter des règles sévères pour fournir au consommateur des ouvrages contenant la quantité de métal précieux annoncée. Tous les professionnels s’engagent, sous le contrôle de l’administration des douanes, au respect du titre, c'est-à-dire de la teneur en métal précieux des produits qu’ils commercialisent.
Ces contrôles obligatoires protègent le consommateur. La présence de poinçon atteste l’authenticité de l’ouvrage et renseigne sur sa provenance, la nature du métal utilisé et son titre.

Pour les bijoux en or ou en platine de plus de trois grammes et pour les bijoux en argent de plus de 30 grammes, les poinçons sont :

• Le poinçon de responsabilité. Il est inscrit dans un losange ou dans un ovale, avec un symbole et les initiales du professionnel qui met produit sur le marché.
• Le poinçon qui garantit le titre du métal précieux. Les poinçons de garantie sont apposés après le poinçon de responsabilité par les bureaux de garantie ou par des organismes de contrôle agréés. Ils garantissent les titres des ouvrages après vérification du pourcentage de métal précieux entrant dans la composition.

Les poinçons de garantie appliqués en France sont :

• La tête d’aigle pour l’or 18 carats

• La tête de minerve pour l’argent à 800 ou 925 millièmes

• La tête de chien pour le platine à 950 millièmes